Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENSASS FRITURE
DAMBRINE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1287536
Date de dépôt :
23/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2024

Présentation de la marque SENSASS FRITURE

Déposée le 23 octobre 1984 par DAMBRINE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSASS FRITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAMBRINE Jean-Paul domicilié(e) 5 rue Isaïe Pruvost - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.

La marque SENSASS FRITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SENSASS FRITURE est expirée depuis le 23 octobre 2024.

DAMBRINE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : FRITERIE MOMO , SENSAS , FRITERIE SENSAS


DAMBRINE Jean-Paul - 5 rue Isaïe Pruvost - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France


CABINET WAGRET, M. WAGRET Frédéric - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270661 - Publication au BOPI 2004-08-12

Renouvellement sans limitation n°2036055 - Publication au BOPI 1994-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2015 n°2581900 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Hôtellerie, restauration.Motels, restaurants, cafétérias, salons de thé, grill-rooms, bars, clubs.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières. Accompagnement en société.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.